Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA ; France)

Description :

syndicat professionnel de la profession agricole en France

Source :

Wikidata : Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

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Robert Vollet : récit de vie (second entretien enregistré, troisième partie). / Edouard Bouyé, Frédéric Bianchi, Archives départementales du...

Cote : 4 AV 324-3

Période : 2009 - 2009

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
Cresson, Edith

Cote : KA/43

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etats des inventaires de la collection Mémoires vivantes de La contemporaine
PRUNET - Emission de "Radio 15", Micro d'hier, micro d'aujourd'hui. / Baptiste Combes, Marcel Sémété, Jean-Louis Sémété, Paul Mathau, Monsie...

Cote : 3 AV 719-2

Période : 1986 - 1986

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
Syndicats agricoles

Cote : AFN434A01-AFN434A17

Période : 1980 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Série VI – Légitime défense – 1970-1984

Cote : ARC 3017 / 21

Période : 1970 - 1984

Fonds : Le monde contemporain
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : bulletin Informations syndicales agricoles (ISA) (1968-2005)

Cote : 2018 15 1 à 142

Période : 1968 - 2005
Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) : archives photographiques et audiovisuelles.

Cote : 2017 14 1 à 131

Période : 1967 - 2013
Comptabilité postérieure au décès de Pierre Grasset-Morel : documents comptables, correspondance et notes.

Cote : 157 J 24

Période : 1967 - 1989

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
16ème congrès FNSEA

Cote : KAG/18/T/10

Période : 1962 - 1964

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan
16ème congrès FNSEA

Cote : KAG/18/T/10

Période : 1962 - 1964

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan

Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA ; France)

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