Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clément, Joseph

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CLEDON, [lacune] | CLEMENT, Joseph | CLEMENT, Noella | CLERGUE, Léon | CLOAREC, [lacune] | COEURET, Charles | COHADE, Emile Lou...

Cote : 19990386/50

Période : 1984 - 1984

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du personnel - Direction des ressources humaines (1984)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1922 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/286

Période : 1911 - 1911

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1909 - 1909

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLÉMENT, Joseph | professeur d'archéologie. 1919-1923.

Période : 1890 - 1940

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
Nantissement réciproque entre Clara Anne Lemaître, épouse de Joseph Clément, chef de dépôt au chemin de fer du Nord, demeurant 6, rue Marcad...

Cote : MC/ET/XXXVI/1065

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Inventaire après décès d'Augustin François Lemaître, dressé entre le 9 janvier et le 28 mai 1870 dans son appartement au deuxième étage d'un...

Cote : MC/ET/XXXVI/1057

Période : 1870 - 1870

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)

Clément, Joseph

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