Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Sécurité des équipements sous pression, du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz (1948-2014).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Réglementation et pilotage de l'inspection des installations classées (1978-2013).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de lutte contre la pollution des sols et sous-sols (1942-2012).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux (1973-2011).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Dossiers de la chef du service de l'environnement industriel relatifs au grenelle de l'environnement (2007).
