Circulaire : Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux archives. Relance d'une politique de collecte des archives définitives des entités territoriales et cas particulier des dossiers de personnel
Statut du texte
ponctuel
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Nature
Circulaire
Code SIAF
DPACI/RES/2004/011
Date de signature ou de publication
15/06/2004
Services administratifs concernés
La Poste
Domaine archivistique
Circulaire de tri