Document d'archives : Affaires 80-22 à 80-38.
Contenu :
Affaire CGPC 80-22 : "L'offre foncière" : PV de séance du 26/03/80 ; rapport préparé à la
demande du ministre : "L'offre foncière" (janv. 1980)
Affaire CGPC 80-30 : "Politique d'aménagement touristique de la montagne" : PV de séance du
17/04/80 ; "Aménagement et développement touristique de la montagne" par M. CUMIN (mars
1980)
Affaire CGPC 80-35 : "La mobilité résidentielle" : avis et PV de séance du 24/04/1980 ;
"Rapport sur la mobilité résidentielle" par le Conseil National de l'Accession à la Propriété
; note d'observations sur le rapport par M. GUILLOU du 5/03/80
Affaire CGPC 80-36 : "Rôle des Directions Départementales de l'Equipement dans le contrôle
de la qualité des logements" : avis du 22/07/80 ; rapport du groupe de travail
Affaire CGPC 80-37 : "Enquête dans les services de la Direction de l'Architecture" : avis du
20/06/90 ; rapport du groupe de travail par M. FILIPPI (29/05/80)
Affaire CGPC 80-38 : "Consultation sur les formes de l'Habitat et la vie résidentielle en
France" : PV de séance du 3/07/80 ; "Un espace pour la vie" par M. BLOCH-LAINE ; PV de séance
du 8/05/80
Cote :
19910314/21
Thèmes :
architecture, construction, environnement, logement, site naturel, urbanisme