Document d'archives : CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport...
Titre :
CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2541W/10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, aide sociale à l'enfance, construction, financement, foyer
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, autorisation d'urbanisme, permis de construire, plan, rapport