Document d'archives : De Gre à Tre
Cote :
1644 W 2
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillon basé sur le versement aux Archives départementales d'un dossier sur 10, en vertu de la circulaire AD 2000-2 du 31 octobre 2000.
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2048
Observations :
Commentaire
Classement des dossiers par année, puis par ordre alphabétique.