Document d'archives : Notariat de Cavaillon. Étude Rousset
Contenu :
On trouvera dans le fonds
- Actes notariés, tables et répertoires :
Notariat de Cavaillon (1328-1858).
Notariat de Robion (1404-1516).
Les notariats d'Apt (1360-1361), Avignon (1424-1500), Bonnieux (1475-1476), Carpentras (1332), (1448), Caumont (1483-1558), Châteauneuf-de-Gadagne (1469-1470), Goult (1499-1526), Le Thor (1581), L'Isle-sur-la-Sorgue (1384-1392), Oppède (1471-1517), Orgon (1501-1524), Pertuis (1439-1445) sont également représentés.
Formulaires notariaux (XVIe s.), comptabilité notariale (1557-1560).
-Registres de justice :
Cour temporelle des coseigneurs de Cavaillon (1456-1685), cour spirituelle de l'évêché (1540-1685), cour de Caumont (XVIe s.).
- Titres privés : registres de reconnaissances, comptes, procédures, livres de raison et de comptes, cours de médecine (XVIe-XVIIIe s).
- Papiers de communautés : Cavaillon (1567-1568), Robion (1487-1568).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1857, conservé à l'étude pour les documents plus récents
Cote :
FRAD084_3 E 33/1-1190
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'étude Rousset est l'une des trois études notariales de Cavaillon ; elle réunit les archives de plusieurs notaires ayant exercé à Cavaillon, ainsi que quelques registres de notaires d'autres localités qui lui ont été dévolus au cours des siècles.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (1930), versement (1983)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 1190 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 69,30
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
3 E 33 - Notariat de Cavaillon (étude Rousset). Répertoire numérique, par H. Chobaut, avec complément. Avignon, vers 1930-1983, 53 p. (dactyl.)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Cour baronnale de Caumont, Cour temporelle et ordinaire de Cavaillon, Officialité de Cavaillon, Étude notariale de Cavaillon
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
comptabilité notariale, droit de la famille, droit des obligations, médecine, patrimoine privé
Type de document :
formulaire notarial, livre de comptes, livre de raison, minute notariale