Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :
Recherche sur l'origine du droit opposant les habitants de Pointvillers à ceux des communes voisines,1897 - 1899,Archives départementales du Doubs,"Notes rédigées par J. Gauthier, archiviste du Doubs. Comprend des pièces de procédure relatives à ce sujet.",EAC787DD4,Archives communales déposées de Pointvillers