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Document d'archives : Biens communaux. - États des biens et revenus (an XIV-1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieu-dit...

Date : 1805 - 1935

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Titre :

Biens communaux. - États des biens et revenus (an XIV-1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieu-dit Peyret et au village (1856-1857), lieu-dit Testète (1858-1859), au village (1861), lieu-dit le Bouaret (1862), à la cote de Breilhac (1863-1865), lieu-dit la Rouanne (1912-1913) ; acquisition d'un terrain au village pour servir de jardin au facteur receveur des postes (1934-1935). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1871-1935), de coupes de bois (1927).

Contenu :

La liasse comprend deux plans :

Plan des lieux du terrain à céder au sieur Pouvillon Joseph par la commune de Cornebarrieu. [24 septembre 1912]. Ech. n.d. Calque collé sur papier. Dim. 0,11 x 0,15 m.

Commune de Cornebarrieu, acquisition d'un jardin pour le facteur receveur, plan. Pierre Ader, ingénieur. 14 mars 1934. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,25 x 0,18 m

Cote :

2 O 150 7

Inventaire d'archives :

Communes en C, dossiers d'administration communale

Personnes :

Ader, Pierre (architecte), Pouvillon, Joseph

Lieux :

Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) -- Rue du Boiret, Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Testète, Cornebarrieu (Haute-Garonne, France), Breilhac (Cornebarrieu, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Rouane (Cornebarrieu, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) -- Rue de Peyret

Thèmes :

biens communaux, bois, coupe de bois, plan

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits

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