Document d'archives : Abbaye de Maubuisson - Arrêt du Roi pour les Religieuses et couvent de l'abbaye de Maubuisson contre Etienne Regnault et autres...
Titre :
Abbaye de Maubuisson - Arrêt du Roi pour les Religieuses et couvent de l'abbaye de Maubuisson contre Etienne Regnault et autres 1568 - Faits historiques sur l'abbaye XVIème siècle - Nomination du Sieur Etienne de Burthe de la Tour 1682 - Oraison funèbre de la princesse Palatine SD - Prise de possession de la Chapelle Saint Maclou 1742 - Mémoire pour les Religieuses de Maubuisson contre l'adjudicataire du tarif de la ville, réponse pour les religieuses 1751 - Dénombrement de l'abbaye de Maubuisson 1773-1777 - Arrêt du Conseil qui maintient l'abbaye dans un droit de péage payé à Bessancourt 1774 - Droit de minage sur le marché de Pontoise : requête du Roi SD - Franc salé de l'abbaye de Maubuisson 1755 - Arrêt du Conseil qui suspend la perception du droit de minage 1775 - Jugements en faveur de l'abbaye de Maubuisson 1775 - Arrêt du conseil qui maintient le minage 1780 - Mémoire concernant le droit de minage 1780 - Arrêt du Conseil maintenant le droit de minage 1780 - Affaire de Maubuisson : dénonciations 1785 - Baux d'adjudication des propriétés de Maubuisson 1788 - Réponse des Religieux 1788
Cote :
25 Z 237
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
Burthe de la Tour, Etienne de, Palatine, Regnault, Estienne, Simon, Claude