Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

Date : 1666 - 1669

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Contenu :

Dont : bail de la ferme de Villeziers, paroisse de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD avec 100 arpents de terre labourable, fait par Anthoine de VALLE, écuyer, propriétaire de la terre de Grivery, paroisse Saint-Clair, commune de GOMETZ-LE-CHATEL, à, Marin PATTU, laboureur demeurant au dit Grivery et Suzanne BOISSIERRE sa femme (10 juin 1669).

Cote :

2E56/1156

Inventaire d'archives :

2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Informations sur le producteur :

GOMETZ-LE-CHATEL (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

GOMETZ-LE-CHATEL

Lieux :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, GOMETZ-LE-CHATEL

Thèmes :

17e siècle, exploitation agricole, notaire

Type de document :

Papier, minute notariale

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