Document d'archives : Revenus communaux.

Contenu :

Acquisition du fonds et emplacement d'un banc de boucherie situé sous les halles (1845) ; litige avec la fabrique au sujet de deux arbres plantés devant le presbytère et que la commune veut faire abattre et aliéner à son profit (1853) ; aliénations de terrains, avec plan du 8 février 1873 (1856-1933) ; aliénation d'une grotte sise au lieu-dit La Cave Auger, avec plan (1867) ; litige avec M. Dezanneau au sujet de la propriété d'un terrain longeant le Thouet près le Moulin Neuf, avec plan (1874) ; aliénation d'un immeuble, place Maillebois, dévolu à la commune après la loi de séparation, avec plan du 30 octobre 1912 (1912-1919) ; tarif des fournitures pour les inhumations (1929-1940).

Cote :

2 O 98

Inventaire d'archives :

Administration communale(1784-1947)

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

Archives départementales des Deux-Sèvres

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