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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tableau général des adjudications des droits de passages (1833-1855). Renouvellement des baux, propositions pour la mise en...

Date : 1827 - 1891

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Titre :

Tableau général des adjudications des droits de passages (1833-1855). Renouvellement des baux, propositions pour la mise en adjudications (1827-1891).

Cote :

3S/30

Inventaire d'archives :

3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.

Thèmes :

bateau, domaine public fluvial, police des eaux, rivière

Document d'archives : Tableau général des adjudications des droits de passages (1833-1855). Renouvellement des baux, propositions pour la mise en...

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