Document d'archives : Chemins, ponts et chaussées du diocèse d'Alais. - « Mémoire sur la place d'inspecteur des chemins devenue vacante par la...

Titre :

Chemins, ponts et chaussées du diocèse d'Alais. - « Mémoire sur la place d'inspecteur des chemins devenue vacante par la mort de monsieur de Gibertain », le dit mémoire établissant que la nomination à cette place appartient à l'Intendant (s. d.) (voir C 3356). - « Réplique à Mrs les Commissaires du diocèse d'Alais », au sujet de la même nomination (s. d.). - Inventaire des « pièces recouvrées pour déterminer le droit de monsieur l'Intendant sur les chemins royaux des Sévennes », les dites pièces allant de l'année 1687 à l'année 1739 (s. d.). - Ordonnance de l'intendant de Bâville, portant que sur la somme de 3 200 livres, à laquelle se monte le bail fait à Roussel, il en sera payé 1000 par le diocèse de Nîmes et 2200 par le diocèse d'Alais, etc. (25 mars 1702). - Affiche de l'adjudication des « réparations et ouvrages à faire au chemin d'Anduse à Mende, commençant à Anduse, passant par Saint-Jean-de-Gardonnenque jusqu'à la Chapelle, au-dessus de la montagne de Saint-Pierre » (10 novembre 1695). - Ordonnance de l'Intendant de Bâville, « pour faire faire les réparations aux frais de l'entrepreneur et pour la perfection des chemins qui sont à l'entretien » (5 septembre 1715). - Ordonnance de l'intendant de Bernage « pour le renouvellement des baux d'entretien des chemins de traverse du diocèse d'Alais » (14 août 1736). - Ordonnance du subdélégué Daudé d'Alzon, en l'absence de l'intendant Le Nain, « pour le renouvellement des baux d'entretien des chemins de traverse du diocèse d'Alais » (13 juin 1746). - « Inventaire des pièces [qui précèdent] données en communication à M. l'Évêque d'Alais « (1er décembre 1762).

Cote :

C 3367

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Portefeuille. - 12 pièces, papier.

Archives départementales de l'Hérault

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