Document d'archives : Formalité de l'enregistrement
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Présentation du contenu
À Semur-en-Auxois, a fonctionnée, de 1956 à 1970 ou 1984, une "recette conservation" (registres estampillés Semur R.C.).
Cela explique, au niveau des tables, la double série des borderaux journaliers des actes déposés et dans les actes civils publics, la double série des extraits d'actes.
Inventaire d'archives :
Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)