Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente par François Sallin, maître-vannier-quincaillier à Compiègne, à François Drouet, Pierre Sabat et Claude Lecat, maîtres...

Date : 1618 - 1618

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Titre :

Vente par François Sallin, maître-vannier-quincaillier à Compiègne, à François Drouet, Pierre Sabat et Claude Lecat, maîtres vanniers-quincailliers à Paris, de 200 gerbes d'osier blanc de 4 pieds 1/2 de tour chaque botte et 200 bottes d'osier noir de 3 pieds de tour, à raison de 25 sols la gerbe d'osier blanc et 24 livres le cent d'osier noir.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXV/195

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude I LE VASSEUR, 6 juillet 1599 - 23 décembre 1645 (étude XXXV)

Personnes :

Drouet, François, Lecat, Claude, Sabat, Pierre, Sallin, François

Type de document :

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