Document d'archives : Suivi de l'exploitation.
Contenu :
Presse, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, résultats d'analyses des dioxines et furanes, de la contamination des oeufs de poule, note sur les niveaux d'émission d'oxydes d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation de rejet des effluents liquides de l'usine Ocréal, rapports annuels d'Ocréal 2007 à 2010, jugement du tribunal administratif du 9 février 2007 et de la cour administrative d'appel du 2 octobre 2008.
Cote :
2449 W 55