Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : immeubles et terrains : location, acquisition, relogement : correspondance,...
Contenu :
BIENS COMMUNAUX : immeubles et terrains : location, acquisition, relogement : correspondance, rapports, certificats administratifs, baux, actes de ventes, plans, actes juridiques, cahiers des charges, états de gestion, police d'assurance (1925-1968)
Cote :
732WP/24
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Langues :
Français
Personnes :
Lieux :
VENISSIEUX--ROUTE DE 139, DENFERT-ROCHEREAU--RUE 030, VIENNE--ROUTE DE 140, CULATTES--RUE DES 153, CULATTES--RUE DES 194-210, VIENNE--ROUTE DE 093, BALLANCHE--RUE 002, DEBOURG--AVENUE DE 096, TURENNE--RUE 004, DENFERT-ROCHEREAU--RUE 066, CROIX-ROUSSE--GRANDE RUE DE LA 043, FILLON--QUAI 010-011, FILLON--QUAI 009, VIENNE--ROUTE DE 232, PALANDRE--RUE 043, FOURVIERE--MONTEE DE 010-022, FARGES--RUE DES 049
Thèmes :
ACQUISITION DOMANIALE, BIENS COMMUNAUX, IMMEUBLE, LOCATION, RELOGEMENT, TERRAIN