Document d'archives : Pièces officielles : arrêté municipal de permis de construire, notice descriptive, note de calcul des surfaces habitables et...

Titre :

Pièces officielles : arrêté municipal de permis de construire, notice descriptive, note de calcul des surfaces habitables et utiles, ordre de service, lettre de commande, devis estimatif, annexe au cahier des charges, certificat de conformité, notes.

Cote :

156 J 3241

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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