Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : - : Vème Plan
. Documents généraux : rapport septembre 1968, compte-rendu des travaux des commissions du Plan du 20 décembre...

Date : 1949 - 1973

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Titre :

- : Vème Plan
. Documents généraux : rapport septembre 1968, compte-rendu des travaux des commissions du Plan du 20 décembre 1969. 1968-1969
. Commission de l'Energie : réunions du 15 janvier 1964 au 4 mars 1969, prévisions de consommation, exécution du plan dans l'industrie gazière -Documents de séance, rapports, notes, correspondance, avant-projet de rapport, tableau. 1964-1969
. Idem : Groupe de travail Gaz : composition du groupe, réunions du 9 juillet 1964 au 16 novembre 1964. 1964
. Commission des Carburants : réunions du 22 janvier 1964 au 27 septembre 1967 -Documents de séance, rapports. 1964-1967
. Idem : Groupe de travail Prévisions de Consommation : réunions du 20 Janvier 1965 au 25 Janvier 1965 -Documents de séance. 1965
. Régionalisation du Vème Plan : notes, essai de régionalisation. 1963-1964

Cote :

19850504/8

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1949-1973)

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

atmosphère, consommation, énergie, entreprise, gaz, plan 1, plan 2, plan 3, plan 4, plan 5, plan 6, politique des prix, pollution, région, sécurité, tarif, transport

Type de document :

Fonctions :

normalisation, relations internationales