Document d'archives : Registre des délibérations ouvert le 18 octobre 2001.
Contenu :
Présentation du contenu
Constituant la suite du précédent registre ouvert le 2 octobre 1995.
Comptes-rendus des séances du 18 octobre 2001 au 19 novembre 2004.
Composé de 50 feuillets de classeur rassemblées en liasse. 8 feuilles éparses en fin de liasse relatives à la séance du 19 novembre 2004.
Cote :
1946 W 10
Inventaire d'archives :
Direction départementale des Territoires, service environnement forêts (sous-série 1946 W)