Document d'archives : Relevés de titres des pochettes ---Permis de construire : suivi SEMIRELY : rapports......
Titre :
Relevés de titres des pochettes ---Permis de construire : suivi SEMIRELY : rapports...
Contenu :
Relevés de titres des pochettes ---Permis de construire : suivi SEMIRELY : rapports (ne contenant pas le permis de construire lui-même) place Saint-Jean 1992-1995 -Etude des permis de construire : listes par années 1990-1992 -Permis de construire 1989 -Permis de construire 1990 -Permis de construire 1991 -Permis de construire rue du Manteau Jaune, rue Benoist Mary 1991-1994
Cote :
96II/96
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable (Dérogations gérées par les Archives municipales)
Langues :
Français