Syndicat intercommunal d'ARNAY-le-DUC. ? AEP, renforcement du réseau à MALIGNY - 36e à 37e tranches : plans, devis, dossier de subvention, paiements, marché (1987-1989) ; renforcement du réseau à MALIGNY et à ANTIGNY - 37e bis tranche : devis, plans, dossier de subvention, paiements, marché (1987-1989) ; renforcement du réseau - 38e à 39e tranches : plans, devis, dossier de subvention, paiements, marchés (1987-1989). Commune d'ARNAY-SOUS-VITTEAUX. - AEP, aménagement de captage : plans, mémoire, bordereaux des prix, arrêtés préfectoraux, paiements (1955-1967) ; canalisations et ouvrage d'art : plans, devis, dossier de subvention, paiements, marché (1957-1967) ; captage complémentaire et relèvement de dépenses : plans, devis, dossier de subvention, paiements, marché (1965-1970). Commune d'ASNIERES-EN-MONTAGNE. - AEP, captage de source et installation de bornes à incendie : expertises géologiques, délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1947-1977). Ass., avant-projet de traitement des eaux usées par lit bactérien : plan, mémoire, devis (1989). Commune d'ATHIE. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975-1976). Association des communes de ATHEE, PONCEY LES ATHEE - AEP, projet d'AEP : mémoire, plan, cahier des charges, avant métré, analyses chimiques (1942, 1947, 1955).

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1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)