Document d'archives : Lettre P

Contenu :

F° 266. Paguenaut, greffier du conseil supérieur de Cayenne (13 mars 1788) F° 15. Parmentier (Charles François), conseiller au conseil supérieur du Cap, provisions (1er avril 1766. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 61BIS (2e partie de registre)F° 215. Pasquier, huissier de l'Amirauté de la Guadeloupe (17 octobre 1779), brevet (4 novembre 1779) F° 209, 213v°. Patria, premier substitut du procureur du roi à la juridiction de Basse-Terre (s.d.), premier substitut de l'Amirauté de la Guadeloupe (s.d.)F° 260. Patris, conseiller au conseil supérieur de Cayenne (5 janvier 1767)F° 148, 172. Perinelle Dumay, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (1752), conseiller honoraire (8 août 1777). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 62v°F° 29. Petit, conseiller honoraire aux conseils supérieurs de Port-au-Prince et du Cap (1er janvier 1762). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63v° (2e partie de registre)F° 172, 186. Petit (Jacques), juge de la juridiction, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (1er décembre 1764), lieutenant général de l'Amirauté (29 décembre 1764), conseiller honoraire (1er janvier 1768). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 64 et 72 F° 77, 83. Picault, juge de la juridiction de Saint-Louis (18 août 1767), de l'Amirauté (22 octobre 1767), démissionnaire à Paris (5 septembre 1776). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 75 (2e partie de registre)F° 133, 139. Pic de Père, procureur du roi de la juridiction des Cayes Saint-Louis (5 juin 1778), nouveau brevet (28 mars 1779), procureur du roi de l'Amirauté (12 juin 1778), nouveau brevet (20 avril 1780) F° 157. Pinel du Manoir, assesseur au conseil supérieur de la Martinique (vers 1753), colonel à la suite des milices de la Guadeloupe (4 septembre 1776). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63 et COL D2 C 89 F° 426 F° 49, 54. Piot, procureur du roi à la juridiction de Saint-Marc (20 mars 1780), de l'Amirauté de Saint-Marc (20 avril 1780) F° 66. Poncy, huissier audiencier de l'Amirauté du Petit-Goave (5 avril 1787), n'a pas joint F° 38. Pons, lieutenant de juge au Port-au-Prince (12 mars 1776) F° 149, 157. Poquet de Joinville, assesseur au conseil supérieur de la Martinique, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (22 octobre 1780) F° 260. Poulain (Gaspard), conseiller au conseil supérieur de Cayenne (25 août 1758), retraite (5 janvier 1767) F° 46. Poupet, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (27 août 1779) F° 1v°, 351. Pourcher de La Serrée (Jacques Philippe), conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (17 août 1771), juge à l'Île de France (27 novembre 1771) F° 16. Pourcheresse de Vertières (Claude Pierre de), brevets de conseiller au conseil supérieur du Cap et de président (26 juin 1775), décédé (27 août 1776) F° 20, 22. Pourcheresse de Vertières (fils), assesseur au conseil supérieur du Cap (7 février 1776), substitut du procureur général (7 mars 1778), conseiller (9 novembre 1778) F° 101, 105. Pras (de), greffier de la juridiction du Fort-Dauphin (13 décembre 1782), greffier de l'Amirauté du Fort-Dauphin (13 décembre 1782) F° 260v°, 268. Prépaud, assesseur au conseil supérieur de Cayenne, conseiller au conseil supérieur de Cayenne (22 octobre 1773), décédé (22 juin 1776) F° 9. Prieur, greffier au conseil supérieur de Port-au-Prince (7 juin 1776) F° 357. Proux de La Rivière, procureur du roi de la juridiction du Port Saint Denis (Île Bourbon) (6 juillet 1782) F° 379. Prudhomme, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779) F° 56. Pujos Cassaignard (Jean Baptiste),huissier de l'Amirauté de Saint-Marc (13 mars 1771) F° 46, 106. Puligny (Nicolas),huissier de l'Amirauté de Fort-Dauphin (11 novembre 1768), de l'Amirauté de Port-au-Prince (15 septembre 1769). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 76 (2e partie de registre) F° 77. Pyot (Claude François), juge à la juridiction de Saint-Louis (6 juin 1777), lieutenant de l'Amirauté (29 juin 1778), n'a pas accepté, expédié un nouveau brevet (6 juin 1778)

Cote :

COL D2 C 231

Inventaire d'archives :

TROUPES ET PERSONNEL CIVIL

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