Document d'archives : Modificatif au permis de construire : plan de gabarits, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades,...
Titre :
Modificatif au permis de construire : plan de gabarits, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, formulaire de demande, formulaire de déclaration pour la taxe locale d'équipement, notice explicative, tableau de répartition des logements, arrêté municipal de permis de construire, note de calcul des surfaces, notes, correspondance.
Cote :
157 J 117
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence de Paris
Personnes :
Christin, Jacques (architecte), Novarina, Maurice (architecte), Novarina, Patrice (architecte)
Institutions :
Bureau d'études et de contrôles techniques (BECT), Office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)