Document d'archives : 01/02/2007
Contenu :
3-4 : Elections cantonales du 15 mars 1998 : cantons d'Altkirch et de Dannemarie. 1998 ; 5-6 : Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994 : cantons de Ferrette et de Hirsingue. 1994 ; 8-16 : Elections prud'homales du 9/12/1992 : collège des salariés et collège des employeurs, par sections. 1992 ; 17-27 : Elections prud'homales du 10/10/1997 : collège des salariés et collège des employeurs, par sections. 1997 ; 1-6 : Elections cantonales. 1992, 1998 ; 1-2 : Elections cantonales du 22 mars 1992 : cantons d'Alkirch et de Dannemarie. 1992 ; 7 : Elections municipales des 11 et 18 juin 1995 ; 8-27 : Elections professionnelles : élections prud'homales d'Altkirch. 1992, 1998
Cote :
2581W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Sous-Préfecture - Altkirch
Secteur Versant : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Status du service producteur : Sous-Préfecture - Altkirch
Service Producteur : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Secteur Versant : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Status du service producteur : Sous-Préfecture - Altkirch
Service Producteur : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 27
324
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 20/02/2007