Document d'archives : Affaires entrées au secrétariat du Conseil le 24 juin 1842

Contenu :

  • Affaire n° 1846. Département de l'Aisne, relative à la navigation de l'Aisne. « Projet des travaux à exécuter pour la construction du barrage-écluse sur l'Aisne en amont de Soissons. » Avis rendu le 30 juin 1842 par le Conseil.
  • Affaire n° 1847. Département de la Manche, relative au canal de Vire et Taute. « Pourvoir formé par les concessionnaires de ce canal, contre un arrêté du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation, voir l'avis du Conseil du 17 novembre 1837, n°2738, n°1364 de 1843. » Avis rendu le 8 août 1842 par le Conseil.
  • Affaire n° 1848, rapportée par M. Goury. Département de la Loire, relative à la navigation de la Loire. « Reproduction de l'affaire relative aux travaux à exécuter sur ce fleuve, aux abords du pont de Roanne, enregistrée et détaillée ci-dessus n°1141 et 1843, n°547, 1844, n°910. » Avis rendu le 25 août 1842 par le Conseil.
  • Affaire n° 1849, rapportée par M. Vallée. Département de la Drôme, relative à la navigation de l'Isère. « Projet des travaux à exécuter pour le perfectionnement de la navigation de cette rivière, aux abords du pont de la Roche de Glun sur une longueur de 1795 mètres, voir ci-après n°2891. » Avis rendu le 30 juin 1842 par le Conseil.
  • Affaire n° 1850. Département de la Marne, affaire mixte. « Conférence relative au projet d'établissement du chemin vicinal de grande communication n°18 de Chalon-sur-Saône à Bar-le-Duc. » Avis rendu le 29 juin 1842 par la section de la navigation. Observations : « À la commission mixte. »
  • Affaire n° 1851. Département de la Seine. « Propositions faites par les ingénieurs au sujet de la réclamation du Sieur Lée, entrepreneur des travaux d'entretien des routes royales n°7 et n°20, dans ce département, et d'accepter l'offre du Sieur Nourrie, de se charger de continuer l'entreprise, voir l'avis de la section des routes du 27 avril 1842, n°1052. » Avis rendu le 29 juin 1842 par la section des routes.
  • Affaire n° 1852. Département de la Seine [Seine-Saint-Denis]. « Projet des alignements de la traverse de Pierrefitte faisant partie de la route royale n°1 de Paris à Calais. » Avis rendu le 29 juin 1842 par la section des routes.
  • Affaire n° 1853. Département de la Somme. « Renseignements relatifs au projet de construction de la partie de la route départementale n°8 d'Amiens à Eu, comprise entre l'extrémité de la chaussée neuve à l'entrée de Wiry-au-Val et la sortie de Woirel, sur une longueur de 2364 mètres 07, voir l'avis de la section des routes du 11 mai 1842, n°1304. » Avis rendu le 29 juin 1842 par la section des routes.
  • Affaire n° 1854. Département de la Charente-inférieure [Charente Maritime]. « Avant projet de rectification de la partie de la route royale n°137 de Bordeaux à Saint-Malo, entre le village du Petit-Niort et la limite du département de la Gironde, sur une longueur de 6000 mètres environ, voir n°1843, n°3120. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section des routes.
  • Affaire n° 1855. Département de l'Hérault. « Projet de construction de la partie de la route royale n°112 d'Agde à Toulouse, comprise entre le col de la Rodomouls et la Croix de Roulio sur une longueur de 3122 mètres 80, voir 1845, n°917. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section des routes.
  • Affaire n° 1856. Département de la Charente-inférieure [Charente Maritime]. « Projet de cahier des charges pour l'établissement d'un débarcadère au port de Mortagne pour le service des bateaux à vapeur de la Gironde, voir l'avis de la section de la navigation du 10 avril 1842, n°1094, n°299 de 1843. » Avis rendu le 29 juin 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1857. Département de la Creuse. « Demande du Sieur Simonnet Gilbert de conserver en activité le moulin à farine, établi sans autorisation, par son père, commune de Lespinasse, chef-lieu de canton, sur une dérivation de la rivière de Gartempe. » Avis rendu le 7 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1858. Département des Bouches-du-Rhône, relative à la navigation du Rhône. « Devis des travaux à exécuter pour consolider et élever la digue dite de Barbentane à la hauteur où les eaux du Rhône cessent d'être navigables, au territoire de la commune de Barbentane, sur la rive gauche du fleuve, à l'embouchure de la Durance, sur une longueur de 503 mètres 90, voir l'avis de la section de la navigation du 26 janvier 1842, n°121. » Avis rendu le 6 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1859. Département de l'Aude, relative à la rivière d'Aude. « Demande du Sieur Florentin Debosque, propriétaire du domaine de Caderonne, commune d'Esperaza, tendant à obtenir l'alignement qu'il doit suivre pour l'exécution de plantations et de travaux défensifs contre cette rivière sur sa rive droite. » Avis rendu le 29 juin 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1860. Département du Nord, relative aux canaux d'Hazebrouck. « Etat estimatif des travaux urgents à exécuter sur ces canaux, pour la réparation de quelques uns des ouvrages d'art et dévaser une portion du canal, à peu de distance de la ville d'Hazebrouck, voir ci-après n°2051, n°675 de 1843. » Avis rendu le 16 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1861. Département de l'Eure. « Demande du Sieur Gossey, de conserver la filature à laine, qu'il a établi au territoire de la commune des Andelys, sur un cours d'eau de sources et d'une dérivation de la rivière de Gambon. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1862. Département de la Seine [Paris], relative aux égouts de Paris. « Projet rectifié de construction d'un égout sous la galerie des Martyrs entre la rue Notre-Dame-de-Lorette et l'avenue Trudaine, voir l'avis de la section de la navigation du 12 mars 1842, n°691. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1863, rapportée par M. Ménard. Département d'Ille-et-Vilaine. « Difficulté survenue au sujet de l'interprétation des articles 11 et 13 de la décision du 22 octobre 1841 sur les réclamations des sieurs Seguin, entrepreneurs du bassin à flot au port de Saint-Malo, voir l'avis du Conseil du 9 août 1841, n°2389, ci-après n°2495, n°2518. » Avis rendu le 24 juin 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1864. Département de Loir-et-Cher, relative à la navigation de la Loire. « Projet des travaux à exécuter pour la défense du chantier de l'herbage, au territoire de la commune d'Avaray, sur une longueur de 215 mètres. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1865. Département du Cher. « Projet d'établissement d'un aqueduc tuyau en fonte sous ce canal, dans la partie formant la jonction du Cher à la Loire près de Tours. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1866. Département de Maine-et-Loire, relative à la navigation de la Loire. « Arrêté de Monsieur le Préfet en date du 17 juin 1842, autorisant le rouissage du chanvre et lins, dans ce fleuve et ses affluents, pour ladite année, voir l'avis de la section de la navigation du 31 août 1841, n°2505. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1867. Département de la Nièvre, relative à la navigation de la Loire. « Projet de formation du lit majeur de ce fleuve, entre Briare et le bec d'Allier, rectifié conformément à la décision du 14 mai 1842, voir l'avis de la section de la navigation du 23 avril 1842, n°1178, réuni au dossier ci-après, n°1999, n°2258 de 1843, 1844, n°2348. » Avis rendu le 9 juillet 1842 par la section de la navigation.
  • Affaire n° 1868, rapportée par M. Cormier. Département de la Nièvre, relative à la navigation de la Loire. « Projet des travaux à exécuter pour la défense des chantiers du champ Mouton et de la Motte Farchat, situés au territoire de la commune de Fleury, sur la rive gauche de ce fleuve, sur une longueur de 2213 mètres 60. » Avis rendu le 24 juin 1842 par la section de la navigation.

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