Document d'archives : 1995-1996
Contenu :
1995 : Contrat n°780338 entre le CNRS, l'UP et la Sté ADIR et COMPAGNIE ; Bourse de doctorat ingénieurs au contrat n°780308 entre le CNRS et AEROSPATIALE ; Convention de recherche au contrat n°780334 entre l'UP, la Sté AIRBUS INDUSTRIE et le C.E.A.T, clause de confidentialité ; Contrat de collaboration n°780320 entre la Sté GEC ALSTHOM, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780318 entre GEC ALSTHOM, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780347 entre le CNRS et la Sté Applications Couches Minces, avenant n°1 ; Contrat de collaboration n°780341 entre l'ENSMA, le CNRS et la Sté BONNET NEVE ; Convention de collaboration n°780297 entre le BRGM, le CNRS et l'UP ; Contrat de collaboration n°780330 entre BUTACHIMIE et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780329 entre l'UP, le CNRS et le CEA ; Contrat de collaboration n°780295 entre le CEA et le CNRS, annexe ; Contrat de collaboration n°780301 entre le CNRS et le CEA, annexe ; Contrat de collaboration n°780340 entre l'ENSMA, le CNRS et la Compagnie Européenne pour l'équipement ménager ; Contrat de collaboration n°780307 entre l'UP, le CNRS et la Compagnie Européenne pour l'équipement ménager ; Convention au contrat n°780342 entre le CRITT-Chimie et le CNRS ; Contrat de recherche n°780321 entre l'EAP, l'UP et le CNRS ; Contrat de recherche n°780313 entre l'EAP, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780336 entre EDF, le CNRS et l'UP, avenant n°1 ; Protocole de collaboration au contrat n°780350 entre EDF et le CNRS, annexe ; Contrat de collaboration au contrat n°780337 entre EDF, le CNRS et l'ENSMA ; Contrat de collaboration n°780312 entre EDF, le CNRS et l'UP, annexes ; Contrat de prestation de recherche n°780300 entre la Sté ELF et le CNRS ; Contrat n°780306 entre l'UP, le CNRS et la Sté ERM ; Contrat de collaboration n°780310 entre le CNRS et le Gaz de France ; Contrat de collaboration n°780293 entre le CNRS et Gaz de France, accord cadre x2, contrat d'engagement ; Contrat de collaboration n°780293 entre le CNRS et GAZ de France, accord cadre, contrat d'engagement ; Contrat n°WKO218 entre le GIE Renault et l'ENSMA ; Contrat n°780346 entre le GIE, le CNRS et l'ENSMA, extrait de l'accord cadre, avenant n°1, annexe ; Contrat de collaboration n°780335 entre le CNRS et la Sté GIAT Industries ; Contrat d'étude n°780315 entre GIAT Industries, l'UP et le CNRS, annexe ; Contrat de collaboration et de Rech n°780281 entre la Sté des parfums GIVENCHY, LVMH RECH, l'UP et le CNRS ; Convention de recherche Scient et Tech au contrat n°780305 entre le Ministère de la Défense et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780302 entre l'UP, le CNRS et la Sté PERTINAX ; Contrat de collaboration n°WKO216 l'UP, l'UFR et la RATP ; Contrat de sous-traitance d'étude n°780344 entre Renault, l'UP et le CNRS ; Contrat de sous-traitance d'étude n°780319 entre Renault, l'UP et le CNRS ; Contrat de recherche n°780311 entre le CNRS, l'UP et le RPC, annexe ; Contrat de recherche n°780309 entre SAT, l'UP et le CNRS, accord de confidentialité ; Contrat de collaboration n°780339 entre SGE, l'ENSMA et le CNRS, annexe 1 ; Convention de coproduction au contrat n°780323 entre le SFRS et le CNRS ; Accord de consortium au contrat n°780299 entre la SNCF, la Sté GAT et le CNRS ; Contrat n°780345 entre la SNECMA et le CNRS, annexe ; Contrat de collaboration n°780327 entre la SNECMA et le CNRS, annexe ; Contrat n°780294 entre le CNRS et la Sté SOCHATA, annexe ; Convention au contrat n°780286 entre TECALIMAN, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration de recherche n°780351 entre la Sté THOMSON et le CNRS, projet de contrat ; Contrat d'étude n°780296 entre TOTAL, l'UP et le CNRS, avenant n°1 et 2 ; Projet régional VEDELIC contrat n°WKO240, Charte, annexe1,2,3, avenant n°1 ; Commande au contrat n°780333 ; Lettre de décision d'aide à la recherche du contrat n°780331.
1996 : Convention de recherche n°780372 entre la Sté GEC ALSTHOM TRANSPORT SA, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780359 entre la Sté GEC ALSTHOM TRANSPORT SA, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780378 entre l'ANDRA, le CNRS et l'UP ; Contrat de recherche n°780358 entre ATO, l'UP et le CNRS, annexe ; Contrat de collaboration n°780352 entre l'UP, le CNRS et la Sté CEMAF, avenant n°1 et 2 ; Convention d'étude n°780398 entre l'UP, le CNRS et le Conseil générales de la Charente ; Convention au contrat n°780385 entre le Conservatoire d'Espaces Naturels et des sites de P-C et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780394 entre l'UP, le CNRS et la Sté DASSAULT AVIATION, annexe ; Facture du 808/07/1996 au contrat entre DASSAULT, CNRS et ENSMA ; Convention au contrat n°780361 entre le CNRS et la Sté DASSAULT, annexe ; Contrat de collaboration n°780370 entre la Sté DASSAULT, le CNRS et l'ENSMA, annexes ; Contrat DASSAULT n°780371 entre la Sté DASSAULT, le CNRS et l'ENSMA, convention, annexe ; Contrat n°780377 entre EAP, l'UP et le CNRS, annexe ; Contrat de recherche n°780360 entre EAP, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780363 entre EDF, le CNRS et l'UP, annexe ; Contrat n°780365 entre l'UP, le CNRS et la Sté ELF AQUITAINE ; Bourse de doctorat ingénieurs au contrat n°780383 entre le CNRS et la Ferme Marine des Baleines, annexe ; Bourse de doctorat ingénieurs au contrat n°780328 entre le CNRS et le GIE RENAULT, avennat n°1 et 2, annexe ; Contrat d'étude n°780373 entre GIE PSA, l'UP et le CNRS, annexe ; Contrat de recherche n° 780374 entre HOECHST, l'UP et le CNRS, annexe ; Lettre de la convention au contrat n°780400 entre l'ONERA, l'ENSMA et le CNRS, annexes, fiche de travaux ; Convention au contrat n°780354 entre le Parc Naturel Régional, et le CNRS ; Contrat n°780348 entre REGIENOV, et le CNRS, extrait de l'accord cadre, annexe ; Contrat d'étude n°780356 entre RENAULT, l'UP et le CNRS, avenant n°1 et 2 ; Contrat de collaboratton n°780401 entre RP, l'UP et le CNRS, annexe ; Contrat d'études n°780353 entre la SEP, et le CNRS, proposition d'étude ; Contrat de collaboration n°780375 entre l'UP, le CNRS et la Sté SIMAFEX SA, annexe ; Contrat n°780317 entre la SNECMA, le CNRS et l'UP, annexe ; Convention au contrat n°780379 entre TOTAL et le CNRS, avenant n°1 ; Protocole d'accord au contrat n°780316 entre l'ENSMA, le CNRS, l'UP et la Sté VALTTEC ; Contrat d'étude n°780330 entre la Sté VALTTEC, l'UP et le CNRS ; Convention au contrat n°780357 entre le Zoorama de Chizé et le CNRS, avenant n°1 ; Demande d'aide à la recherche au contrat n°780386 ; Demande d'aide à la recherche au contrat n°780388.
Cote :
2472 W 6
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
50 ans
2047