Document d'archives : Extraits.
Contenu :
Copies des principales délibérations prises par l'assemblée du département de Tonnerre, concernant l'installation de l'assemblée, les travaux des chemins, la formation des assemblées municipales, l'exclusion des anoblis du Tiers-État, le bien public, le classement des terres, et adressées à la Commission intermédiaire à Paris. Compte de recettes et dépenses de l'assemblée et du bureau intermédiaire, rendu par le sieur Pihet, secrétaire : les recettes se sont élevées à 13 050 livres et les dépenses à 13 564 livres. Mémoires de M. Horiot sur l'agriculture et le commerce dans le département ; de M. Baudot, bailli de Vézelay, sur le commerce dans l'arrondissement de cette ville. États par communes des biens et charges de chaque paroisse. Tableaux des membres des assemblées municipales, du syndic, du seigneur et du curé.
Cote :
C 192
Inventaire d'archives :
Commission intermédiaire du département de Tonnerre et de Vézelay
Informations sur l'acquisition :
Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s. | versement numéro via reprise-3773 Versant non identifié |
Institutions :
France. Commission intermédiaire du département de Tonnerre et Vézelay (Yonne, France)