Document d'archives : Bureaux du Château-d'Oléron, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et de La Tremblade : registres de l'enregistrement.
Cote :
1401 W 1-31
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 juin 1993
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,85
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1995
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Lieux :
Saint-Pierre-d'Oléron (commune), Le Château-d'Oléron (commune), Marennes (commune), Hôtel des impôts de Marennes, La Tremblade (commune)
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession, table