Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Baronnie d'Esbarres. Manuel pour la recette des poules et corvées de cens de la seigneurie. — État des cens affectés sur Cl....

Date : 1743 - 1743

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Titre :

Baronnie d'Esbarres. Manuel pour la recette des poules et corvées de cens de la seigneurie. — État des cens affectés sur Cl. Maréchal, laboureur à Potangey ; — fol. 8, sur Cl. Sirugues, manouvrier à Esbarres ; — fol. 14, sur A. Thoridenet, laboureur à Esbarres ; — fol. 25, sur J. Potot, marchand ; — fol. 41, sur A. Fryot, manouvrier à Esbarres ; — fol. 59, sur la fabrique d'Esbarres.

Cote :

E 413

Inventaire d'archives :

E 1-2166 ; E SUP 34-2083 - Féodalité, communes, bourgeoisie et familles

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 91 feuillets, papier. Reliure en parchemin.

Registre

Registre: Oui

Nom de famille :

Type de document :

Document d'archives

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