Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Charles Ronsart, prêtre curé de Maisons sur Seine, à Jean Fortin et Jean Tergeot, prêtres demeurant à Maisons, laissée...

Date : 5 mai 1546

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Titre :

Bail par Charles Ronsart, prêtre curé de Maisons sur Seine, à Jean Fortin et Jean Tergeot, prêtres demeurant à Maisons, laissée par Michel Sereau prêtre.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de création de la notice :

2018 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/XLIX/31

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)

Personnes :

Fortin, Jean, Ronsart, Charles, Sereau, Michel, Tergeot, Jean

Lieux :

Maisons-Laffitte (Yvelines)

Type de document :

Activité :

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