Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titre nouvel de Philippe Antoine Gabriel Charles Victor de la Tour-du-Pin, marquis de la Ch?, baron de Ferant, comte de...

Date : 30 janvier 1790

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Titre :

Titre nouvel de Philippe Antoine Gabriel Charles Victor de la Tour-du-Pin, marquis de la Ch?, baron de Ferant, comte de Montenain, chevalier de l'Ordre Royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur et lieutenant général pour le roi du pays du Mans et comté de Laval, et gouverneur de la ville de Myon, et Jeanne Madeleine Bertin, son épouse, rue Royale, place Louis-XV, paroisse de la Madeleine de la Ville-l'Évêque, à Marie Marguerite Prudhomme, veuve d'Albert Alexis Prin, peintre de l'académie de Saint-Leu.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2016 (MF.Nivet)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLVIII/337

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Personnes :

Bertin, Jeanne Madeleine, Prin, Albert Alexis, Prudhomme, Marie Marguerite, Tour-du-Pin, Philippe Antoine Gabriel Charles Victor de la

Lieux :

La Madeleine (paroisse), La Ville-l'Evêque (faubourg), Royale (rue), Le Mans (Sarthe), Louis-XV (place)

Type de document :

Activité :

gouverneur, peintre

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