Document d'archives : Bureau de Rioz ; Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 28 octobre 1901 -...

Titre :

Bureau de Rioz ; Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 28 octobre 1901 - 24 juin 1910<lb/>Cote du bureau : 29

Cote :

3 Q 11457

Inventaire d'archives :

3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

RIOZ (canton)

Type de document :

REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens