Document d'archives : Comptes de gestion (1791-1817) ; budgets (an IX-1848, incomplet) ; comptes relatifs aux bois communaux (an VII-1808) ; P.V.de...
Titre :
Comptes de gestion (1791-1817) ; budgets (an IX-1848, incomplet) ; comptes relatifs aux bois communaux (an VII-1808) ; P.V.de clôture des comptes du percepteur pour Port-sur-Saône, Chaux-lès-Port et Saint-Valère (1824-1826) ; Saint-Valère : comptes de gestion (1809-1834), budgets (1820-1839), comptes administratifs (1832-1839).
Cote :
421 Edepot 58
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable