Document d'archives : Série L. Administrations révolutionnaires
Cote :
L 1 à 6408
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Description physique :
Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme