Document d'archives : Avis ; Délibérations et arrêtés de la municipalité ; Assemblées primaires, élections, personnel ; Industrie ; Contributions ;...
Titre :
Avis ; Délibérations et arrêtés de la municipalité ; Assemblées primaires, élections, personnel ; Industrie ; Contributions ; Affaires militaires ; Subsistances, réquisitions, ravitaillement ; Police, justice, surveillance ; Fêtes, cérémonies ; Comptabilité ; Bâtiments publics, biens nationaux ; Bois ; Travaux publics ; Culte ; Instruction publique ; Archives.
Contenu :
Registre d'avis (25 brumaire an VII-21 germinal an VIII)
Registre de délibérations et arrêtés de la municipalité (19 brumaire-7 messidor an V)
Assemblées primaires, élections, personnel (21 frimaire an IV-22 prairial an VII)
Industrie (21 prairial an VII-23 floréal an VIII)
Contributions (4 pluviôse an VI-26 ventôse an VIII)
Affaires militaires (13 frimaire an IV-12 germinal an VIII)
Subsistances, réquisitions, ravitaillement (8 frimaire an IV-23 brumaire an VIII)
Police, justice, surveillance (4 germinal an IV-14 pluviôse an VIII)
Fêtes, cérémonies (23 fructidor an IV-15 ventôse an VI)
Comptabilité (an V-an VIII)
Bâtiments publics, biens nationaux (30 juin 1790-15 brumaire an VII)
Bois (19 brumaire an IV-16 nivôse an VIII)
Travaux publics (13 ventôse an VI-29 thermidor an VII)
Culte : à signaler affaire Pierre Grand-Clément, prêtre réfractaire (24 germinal an IV-27 vendémiaire an VII)
Instruction publique (17 prairial an IV)
Archives (11 messidor an IV-6 vendémiaire an VIII).
Cote :
12 L 57