Marchés public.- Marchés à procédure adaptée. – Stand de tir de Montmaur, mise aux normes "police nationale" (marché n°9M377) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Mission d'information et d'évaluation sur le service public de l'eau (marché n°9M260) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009).

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