Document d'archives : Titres pour Jacques-Anselme Perruquet de Bévy et pour Anne-Marie-Joseph Borsat de Montdidier, époux en premières et secondes...
Titre :
Titres pour Jacques-Anselme Perruquet de Bévy et pour Anne-Marie-Joseph Borsat de Montdidier, époux en premières et secondes noces de Jeanne-Marie Hugon.
Contenu :
- Contrat de mariage entre Jacques-Anselme Perruquet de Bévy, écuyer résidant à Bourg-en-Bresse, fils de François Perruquet, visiteur général des gabelles du Lyonnais et greffier au parlement de Dombes, et Jeanne-Marie Hugon, fille de Claude-Joseph Hugon (1748).
- Liquidation de droits dotaux et successoraux entre Marie-Philiberte Magnin et Jeanne-Marie Hugon : traité, quittances (1769-1775).
- Attribution d'un secours aux femmes détenues à la charité de Bourg-en-Bresse : instruction et délibération du directoire de district de Bourg-en-Bresse (an II).
- Instance en liquidation de créances entre Jeanne-Marie Hugon, créancière de Benoît Josserand (domaine Cuiset) et Marie Morin veuve Bonet, Charles Ravoux, propriétaire à Saint-André-le-Bouchoux, Georges Ravoux, propriétaire à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, François Revel, cultivateur à Lent, en qualité de tuteur des enfants de Louis Josserand, et Jean-Baptiste Murtin, meunier à Trois-Fontaines, à Saint-André-sur-Vieux-Jonc : pièces de procédure (1800-1804).
- Négoce en vins : passavants et quittances de vente pour Jeanne-Marie Hugon, puis Anne-Marie-Joseph de Borsat (1800-1814).
- Comptabilité : quittance de rente par les dominicains de Bourg-en-Bresse, reçus touchant la succession de Jacques-Anselme Perruquet de Bévy, quittances de travaux sur une maison occupée par le juge Brangier, à Bourg-en-Bresse, quittances sur des messes fondées à Bourg-en-Bresse par M. de Saint-Hilaire, quittances d'impositions, état de contributions assises à Saint-Denis-lès-Bourg pour l'an VIII, ordres de réquisitions militaires à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, recus (an VII-1818).
- Remontrance à Laurent Lardet, chaudronnier à Bourg-en-Bresse, et ses créanciers, sur l'acquisition d'une portion de terrain au lieu-dit En Champlite, à Ceyzériat (an XI).
- Rénovation de rente comprenant quittance par Jean-François Burry, cultivateur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Marie Jacquemet veuve Bidot (1815).
- Obligation et commandement, comprenant l'affectation hypothécaire de biens à Saint-Denis-lès-Bourg, contre Antoine Poncet dit Piton, et Denise Geoffray, cultivateurs à Péronnas (1820, 1823).
Cote :
33 J 9
Inventaire d'archives :
Nom de famille :
Borsat de La Pérouse (famille), Bourg, de (famille), Charriot (famille), Greppoz (famille), Hugon (famille), Lalaz, de (famille), Perruquet de Bévy (famille)