Document d'archives : Présentation et vote au conseil municipal. - Suivi des décisions en séances datées du 20 janvier 1919, 3 mai 1920, 22 mai 1920,...
Titre :
Présentation et vote au conseil municipal. - Suivi des décisions en séances datées du 20 janvier 1919, 3 mai 1920, 22 mai 1920, 22 octobre 1920, 24 février 1921, 3 juin 1921 et 6 juillet 1927.
Contenu :
Délibération, procès-verbal du conseil.
Cote :
3D/11
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1927
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1927
Description physique :
Information matérielles :
papier