Document d'archives : Police. - Police rurale, vacant de la Ménude, autorisation donnée aux pauvres de la commune d'y faire des fagots (1835) ;...

Titre :

Police. - Police rurale, vacant de la Ménude, autorisation donnée aux pauvres de la commune d'y faire des fagots (1835) ; dépaissance, réglementation (1894). Police locale, boucherie, demande d'autorisation par Germain Bertrand, boucher, de vendre de la viande provenant de bêtes tuées hors de la commune, refus (1839) ; immeuble menaçant ruine rue Gilet, démolition (1932).

Cote :

2 O 149 14

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne
      • Police. - Police rurale, vacant de la Ménude, autorisation donnée aux pauvres de la commune d'y faire des fagots (1835) ; dépaissance, réglementation (1894). Police locale, boucherie, demande d'autorisation par Germain Bertrand,...

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