Document d'archives : Délibérations financières des communautés de communes et des syndicats (1959-2000), budgets et délibérations des associations...
Titre :
Délibérations financières des communautés de communes et des syndicats (1959-2000), budgets et délibérations des associations foncières de remembrement (AFR) (1992-1996), associations syndicales autorisées : budgets et délibérations (1992-1996).
Cote :
2022 W 18-27
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle budgétaire et des dotations financières de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 mars 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2001
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle