Document d'archives : Décret portant classement parmi les sites du département du Puy-de-Dôme de la Chaîne des Puys, sur le territoire des communes...
Titre :
Décret portant classement parmi les sites du département du Puy-de-Dôme de la Chaîne des Puys, sur le territoire des communes d'Aurières, Aydat, Ceyssat, Chanat-la-Mouteyre, Charbonnières-les-Varennes, Mazaye, Nebouzat, Orcines, Pulvérières, Saint-Genes-Champanelle, Saint-Ours-les-Roches et Volvic.
Contenu :
Dossier n° 364129.
Nom du rapporteur : Bruno Chéramy.
Cote :
20160140/69-20160140/70
Thèmes :
agriculture, aménagement foncier, domaine public, déclaration d'utilité publique, environnement, gouvernement, logement, loi, mine, propriété industrielle, réseau de communication, sécurité industrielle, transport, travaux publics, urbanisme, énergie