Document d'archives : Causes du domaine du roi.

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Registre 1. Registre plumitif des causes du domaine du roi (26 avril 1629 -12 décembre 1630), 107 feuillets papier, couverture parchemin manuscrite.
Relevé des personnages :
- Couverture : Pierre Fromageot, fermier des amendes ; Gabriel Toustat, prévôt de La Ferté-sur-Aube ; Gabriel Perret, lieutenant-général au bailliage de La Ferté-sur-Aube.
- Registre : - Claude Vallon, cloutier à Boudreville ; Antoine Fromageot, procureur fiscal au bailliage (fol. 43). - Claude de Bretagne, comte de Vertus et de Gonelle, premier baron de Bretagne, baron des baronnies d'Avangour, Ingrandes, Montfaucon, seigneur de Clisson, La Touche, Launay, Courtanges, conseiller du roi en son Conseil d'Etat, lieutennant pour S. M. en l'évêché de Rennes, Dol, Saint-Malo et Vannes, capitaine de 50 hommes d'armes des ordonnances du roi, fermier des domaines du roi, octroie à Didier Richenot l'office de sergent de la seigneurie de La Ferté-sur-Aube (fol. 61, 6 juillet 1629).
Registre 2. Registre plumitif des causes du domaine du roi (13 août 1653 à 13 décembre 1662), 45 feuillets papier, couverture parchemin manuscrite.
Relevé des personnages :
- Couverture : Claude Courtet, écuyer, conseiller du roi, prévôt et garde de la ville de Chaumont. Le registre est tenu par Roger, commis au bailliage et présidial de Chaumont : procédure entre [ ? ] Poisson, "servante domestique de Jean Guion", à Chaumont et [ ? ] Chouet, marchand à Chaumont (18 déc. 1642) qui est condamné à payer à ladite Poisson "reste de ses sallaires pour avoir servi domestiquement (15 livres) pour une année de ses loyers, plus une cotte de serge noire" (couverture de parchemin).
- Registre : - Jean Mailly, conseiller du roi, lieutenant criminel au bailliage et siège présidial de Chaumont, délégué par les trésoriers de France au [ ? ] de Châlons ; Dominique Jacquinot, marchand ; Madeleine Thomassin, à Andelot, amodiatrice du four banal d'Andelot ; Pierre Richard, cavalier au régiment du maréchal de La Ferté ; Etienne Granier, Claude Capus, Pierre Aubert, Gilles Ermard, Philippe Debure, veuve Anthoine Louis, Marguerite Bruel, veuve, tous boulangers à Andelot ; Nicolas Aquaquia, sieur de Campagne, amodiateur du domaine d'Andelot ; Maurice Raulet, François Vasseur, Claude Simon, l'aîné et le jeune, dit du Plessis, Anthoine Hadet, Thomas de Lyon, Jean Barbey, Pierre George, Jean Lorain, François Burel, tous pâticiers à Andelot, "ils ne desnyent point la bannalité du four et ont tous jours satisfait au droit deub..., ils ont droict de tous temps immémorial d'avoir de petits fours où ilz cuisent des gasteaulx, tartes, pour faire levain et y faire sécher des fruictz, et soustiennent n'ayant poinct contrevenu au droict de bannalité.. " ; François Couretier, sieur de Vignes, à Andelot ; Bernard Cavalier, collecteur des tailles ; François Couretier, sieur de Vignes, "commis à 40 s. pour la taille de 1652, car va à la chasse et pesche dans la rivière comme les autres habitants... " (fol. 2). - Intervention de "Messire François de Lhospital, conseiller des Ordres du roy, Mareschal de France, seigneur enagagiste des Domaines du Roy", comte de Rosnay, lieutenant général pour S. M. en Champagne, gouverneur de la ville, prévôté et vicomté de Paris, adjudicataire du domaine de ce bailliage ; Claude Hugard, adjudicataire de amendes et défauts de la prévôté de Champagne ; Me François Collin, receveur du maréchal de Lhospital (fol. 3, 3 février 1654). - Claude Vinot, cordonnier à Andelot ; Jean Forfelière, marchand à Rimaucourt ; Claude Couchey, commissaire ordinaire en la prévôté d'Andelot ; Jean Biget, Blaise Belgrand, Jacques Vinot, Jean Bourguignon, d'Andelot : Hémonnot, procureur ; Nicolas Martin, Guillaume Picon, Claude du Mont, etc. (fol. 3v, 24 juin 1654). - François Vallet, adjudicataire du domaine de Vic-Danrémont et Montcharvault : Me François Chenoy, procureur du roi en la prévôté d'Andelot (fol. 4, 6 juillet 1654). - Claude Chauldot, de Vicq, amodiateur du domaine de Coiffy et villages en dépendant, appartenant au maréchal de Lhospital ; Pierre Besançon, maître chirurgien à Montigny-le-Roi ; Jean Régnier, boucher et Pierre Robert, marchand à Montigny (fol 5). - "manans et habitants de Duvernoy sur la Mance" (fol. 6). - Jean Gauthier, cordonnier à Chaumont (fol. 7). - Nicolas Drouin, à Aubigny ; Jean Vautherin, de Neufvelle-lez-Voisey ; "manans" de Nogent-le-Roi et de Montigny ; Nicolas Lebé, libraire et imprimeur à Chaumont (fol. 8). - Pierre Hémonnot, procureur au bailliage et prévôté de Chaumont, adjudicataire des "droits de cornage" à Darmannes et autres lieux pour le maréchal de Lhospital ; Haraucourt, sergent royal ; Claude Dimey, Nicolas Brocard le jeune, Simon Laurent, Thiébaut de Condes, François Richard, laboureurs à Darmannes ; autres gens, laboureurs de Nogent-le-Roi (fol. 9). - Habitants de Langres (fol. 10) - Me Denis (?) Velloy, bourgeois de Paris, propriétaire des offices d'arpenteur mesureur priseur des terres, bois et forêts du bailliage de Chaumont ; Michel Adnot, fermier des amendes de la prévôté de Chaumont, praticien à Chaumont (fol. 11, 1659). - Rémi Brahin, de Vicq. - J. -B. Lemoyne, grenetier alternatif au grenier à sel de Chaumont ; Nicolas Voirin, joueur d'instruments à Chaumont ; Pierre Nicoley et Nicolas Brocard, boulangers (fol. 16). - Antoine et Alexandre Geoffroy, marchands ; Jean Hurel, sergent de ville de Chaumont ; Thierry Voilleau (?), cordonnier ; Nicolas Lespaulard ; Pierre Millot, sergent royal ; Georges Robier, cordonnier (fol. 17). - Edmé Valnay, marchand ; Jean Jobard, messager ; Didier Davenay, cordonnier ; Me Edme Gaucher, avocat au parlement ; François Viennot, boulanger ; Jeanne de la Halle, veuve Nicolas Hartel ; Jean Guillaume, boulanger (fol. 18). - Me Jean Ambroise, écrivain ; Pierre Loquin, boulanger : Jean Donjeux, boulanger ; Nicolas Brottier, veuve Thévenin de Fontaine, Barbe Chestien, veuve Nicolas Boucier, Jean Montherot, Joseph Parisot, François Rodiche, Bonne Chereux, veuve Etienne Martin, veuve David Brottier, François de Fontaine, Etienne Regnault, Thévenin de Fontaine, Jean de Fontaine, tous bouchers à Chaumont ; l'abbé de La Crête (fol. 19). - La commune de Chaumont (fol 20). - Me François Collin, receveur du domaine du bailliage de Vhaumont ; Rémi Brahin, de Vicq (fol. 24). - Le chapitre de Chaumont ; les manans de Vicq (fol. 27). - Les manans de Montigny (fol. 28).
Registre 3. "Registre pour registrer touttes les causes qui se feront à requeste de Me Jacques Buisson, fermier général des domaines du roy, et de Me Etienne Hemonnot, commençant le 28 juillet 1676... " (28 juillet 1676 à 29 mars 1680), 18 feuillets papier.
Relevé des personnages : - Etienne Hemonnot, receveur général des domaines en l'élection de Chaumont ; Masson, commis ; Me Etienne Raclot, huissier-audiencier en la prévôté de Chaumont ; Me Simon Picard, id. ; Edme Rozière, vinaigrier ; Me Gaspard de Pons, seigneur de Rennepont, et sa femme Guille d'Allamont, de la seigneurie de Bettaincourt, Roches et Cultru, "par eux acquise de Me de Guize" (fol. 1). - Jean Bannes, "hôtelier à Chaumont et l'un des maîtres du relaye des chevaux de cette ville ; Me Anthoine Bonner, avocat en parlement et directeur des domaines de S. M. des bailliages de Langres et Chaumont ; François Pelletier, praticien à Coupray ; Claude Clavet, amodiateur des droits de contrôle de Charmoilles et autres lieux, à Nogent-le-Roi ; Rambouillet, sergent royal ; Nicolas Hutinel, procureur d'office à Charmoilles (fol. 2). - Nicolas de Brécourt, sieur de la Neufville ; Jean Geoffroy, greffier en la justice de Rimaucourt ; Me François Mouillet, juge de paix en la justice de Rimaucourt ; Jean Dimey, greffier en la prévôté d'Andelot (fol. 3). - Saint-Belin ; Nicolas Membré, juge en la justice de Manois ; Mouzot, amodiateur de Manois ; Edme Billard, commis au contrôle de la Chapelle ; Pierre Guerray, greffier au bailliage de Châteauvillain (fol. 4). - Michel Rosset, commis au contrôle (fol. 5). - Me Nicolas Roget, procureur ; Jean Legros, Eloy Clerc (ou Claire), Louis Regnault, Jean Cauroy, tous sergents royaux, de La Villeneuve et Saint-Marin, commis par le maire de La Villeneuve ; Michel Adenot, sergent royal, audiencier à Chaumont ; Edme Hugard, greffier en la justice de Condes ; Claude Rigault, commis au contrôle en la paroisse de Sarcicourt (fol. 6). - Jean Jobard, maire de Lavilleneuve-au-Roi (fol. 7). - Alexandre Legrand, de Meures, sergent royal en la seigneurie de La Villeneuve ; Michel Collin, de La Chapelle, et J.-B. Ross, de Saint-Martin, et Jean Dandin, de Gillancourt, id. ; Me Claude Briot, huissier audiencier au bailliage et présidial de Chaumont (fol. 8). - Claude Gerlier (?), Nicolas Musnier, François Michelot, François Dormoy, Jean Desbuy, sergents à Châteauvillain ; Martin Berger, Nicolas Paillot, Nicolas Drouard, Edme Beaufils, échevins de la ville de Chaumont ; Me Humbert Raimbault, leur procureur ; Me de la Halle, greffier au bailliage de Châteauvillain ; Lubin, syndic à ce bailliage (fol. 9). - Léonard Heyrault, sergent au bailliage de Châteauvillain ; Toussaint Henegot (?), commis au contrôle de Millières (fol. 10). - Me Joseph DineT, prévôt de Grand ; Nicolas Collignon, sergent à Grand ; Claude Callan, vigneron, commis au contrôle des exploits de La Villeneuve-au-Roi ; Jean Ragot, sergent royal de la même mairie (fol. 11). - François Febvre, à Vignes ; Nicolas Louvier, Jean Husson, marguilliers de la paroisse de Viéville ; Claude Godichal ; Claude Bodelet, "marguiller de Feroncles" ; Nicolas Busson, prêtre curé de Pautaine et de Rangeville ; Etienne Monginot, greffier en la gruerie d'Andelot (fol. 14). - Pierre Regnard contrôleur des exploits ; Me Jean Ladmiral, lieutenant en la justice de Lanques ; Jean Decrot, procureur fiscal audit lieu ; François Reynard, sergent ; François Dumont, greffier ; Claude Michelin, greffier ; tous de Lanques ; Léonard Hiérault, sergent au bailliage de Châteauvillain ; Madeleine Babouot, veuve de Jean Febvre, d'Orges, sergent au bailliage de La Ferté-sur-Aube ; Nicolas Ragot, avocat en parlement, receveur du domaine de Chaumont ; Marguerite Picard, veuve de René Humbelot, huissier au grenier à sel de Chaumont (fol. 15).
Registre 4. Registre plumitif "pour servir aux règlements des causes du domaine du roy et autres où le procureur du roy est seule partie" (4 décembre 1691 à 3 mars 1694), 12 feuillets papier.
Relevé des personnages :
- Me Claude Clerc, sous-fermier des domaines du roi, de Langres et de Chaumont ; Me François Daquin, procureur fiscal en la justice de Chaumont (fol. 1). - Jean Bordet, fermier du domaine de Champagne ; Etienne Simon, premier huissier de la prévôté de Nogent-le-Roi ; Me Antoine Abraham, huissier audiencier au bailliage et présidial de Chaumont ; Me François-Etienne Bonotte, premier huissier audit siège (fol. 2). - Me Joseph Samson Choppin, sieur de Lenthélie, procureur conseiller général du domaine du roy en l'élection de Langres et Chaumont ; Charles Jacquet, commis au contrôle de Clinchamp ; Pierre Cressol, huissier au bailliage de Langres ; Jean Andrieu, écuyer, seigneur de Chartreux, conseiller du roi à Langres (fol. 3) - François Prévôt, sergent royal de Grand ; Charles Febvre, praticien à Chambroncourt ; Simonnette Adelin, veuve de Claude Thiébault, maître potier d'étain à Chaumont (fol. 4). - Edme Geoffroy, sergent royal de la justice de Braux, praticien (fol. 5). - Me Gatien Fremone, sergent au bailliage de Bussière ; Me Guio Larmand, commis au contrôle des exploits du bureau de Blaise (fol. 9). - Pierre Lanne, sergent royal à Arc ; Me René Dinet, prévôt de Roches, à Bettaincourt ; Jean Bousse, sergent à la prévôté de Roches (fol. 10). - Me Scipion Fordelière, contrôleur à Vignory, comté ; Claude Godichard, procureur fiscal à la comté de Vignory ; Blaise Gérard, maréchal-ferrant à Sexfontaine ; Langlois Dubrayet, maître des carosses de Chaumont à Paris (fol. 11). - Claude Greslet, lieutenant de la justice à Daillancourt ; Me Mathias Petit, de Buxières, notaire de la comté de Vignory ; Joseph Le Ragot, laboureur à Froncles (fol. 12).
Registre 5. Domaine Saint-Martin (15 novembre 1694 à 3 décembre 1698), 14 feuillets papier et 4 feuillets volants (fol. 11) et 1 et 13 feuillets volants (cahier) à la fin.
Relevé des personnages :
- Registre : - Nicolas Le Serre (ou le Fevre ?), à Annonville ; Henri Mougin, commis des coches et carosses de Chaumont à Paris ; maître Nicolas Cornuau, bonnetier à Chaumont ; Claude Bardel, Jacques Maligne, jurés de la communauté des bonnetiers de Chaumont (fol. 1). - Georges Myot, meunier au Val-des-Tanneries ; Me Etienne Verron, receveur du domaine de la justice de Chaumont ; Me François-Etienne Barotte, directeur des domaines de Champagne, à Chaumont (fol. 2). - Gabriel Picon, contrôleur des exploits du bureau de Prez (fol. 4v). - Marie-Gérard Berthelier, seigneur de [ ? ], conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Chaumont ; Me Henri Mougin, commis, maître des carosses de Paris à Chaumont, "plainte que ce qui s'est trouvé dedans (le carosse) estoit endommagé par ce que sur la lettre de voiture, ayant seulement à charge de 2 caisses, du poix de 60 livres, et avoit quelque chose de fragile, comme miroir, glace et autre semblable, pour lesquel on paye davantage, avertit le sieur Berthelière de l'arrivée desdites boettes, délivré, desposé chez Nancey, qui est le cabaretier où loge le messager de Langres que le deffendeur charge des transports de ses paquets en cette ville..." ; Pierre Leclerc, contrôleur des exploits au bureau d'Orges ; Jean Vitry, contrôleur par abonnement du lieu des Vignes, demeurant à Rimaucourt (fol. 5). - Nicolas de la Porte, marchant à Chaumont ; Jean Bossu, sergent de la prévôté de Val de Rognon, à Bettaincourt (fol. 7) ; - Me Hugues Voillemin, commis, lieutenant de la prévôté de Langres ; Claude Gérard, conseiller du roi, ancien élu de l'élection de Langres ; Me Henri Mougin, huissier audiencier au bailliage et présidial de Chaumont ; Claude Roy, veuve Madeleine Gosmard, boulangers à Châteauvillain (fol. 8). - Jean Jacquinot, sergent de la comté de Vignory ; Me Etienne Legrand, notaire à Vignory ; défunt Beranrd Royer, sergent royal à Vignory (fol. 9). - Me Claude de la Rue, chevalier, seigneur de Mareilles et d'Ormoy-sur-Aube ; Me René François de la Rue, prêtre de l'Oratoire, à Maranville ; Scipion Bret[ ? ] et Claude Mauboue (?), amodiateur de la baronnie de La Fauche ; J.-B. Derain, sous-fermier des messageries de Champagne et de Bourgogne, demeurant à Paris, Hôtel de Seine (?), rue et paroisse Saint-Paul (fol. 10). - Jean Coulombier, fermier général des messageries de France (fol. 10v). - Louis Dinet, maître de la forge et fourneau de Vraincourt ? "n'ayant à ladite forge et fourneau aucune voisine pour être présent à l'exécution de saisie de 4 douzaines d'assiettes, 1 douzaine de plats moyens, une douzaine d'assiettes, 1 douzaine de plats moyens, une douzaine de grands, 6 grosses de pintre, 4 chaudières d'airrain, une seille, 2 loches de plume garny d'oye et traversin, pour chacune 50 livres, 2 douzaines de draps contenans chacun 6 aulnes, 2 douzaines de serviettes de toille commune, etc. " (21 avril 1698). - Hyacinthe, prince de Ligne, marquis de Mouy ; Thomas Templier, fermier des domaines de Champagne ; Claude Ladvocat, conseiller du roi, "maire perpétuel de la ville de Vaucouleurs" (fol. 11). - Pierre Vauthier, fermier général des domaines de Champagne ; Sébastien Poirot, commis aux exploits de Massey ; Jean Longis, sergent à Vauxeuilles ; Charles Doyen, fermier du domaine d'Andelot ; le prieuré de Septfontaines (fol. 12). - Etienne Maillefer, fermier des amendes de Bussière, à Vignory ; J.-B. Huin, de Navarre, directeur receveur des domaines de Champagne en l'élection de Vitry, commis ambulant des domaines de Champagne ; Pierre Leclerc, titulaire des 5 et 6 droits de contrôle des exploits au lieu d'Orges, Bernard Janin, sergent à Orges ; Louise de la Semain, à Andelot (fol. 13). - Jean Rorot, laboureur à Charmoilles (fol. 14).
- Folios et cahier supplémentaires : "Etat des dettes au roi et à son fermier des domaines de Champagne pour receptes des exploits de contrôle aux bureaux dudit Bordet". Nicolas Bertrand Bourguignon, à Chantraines, abonnement du contrôle des droits seigneuriaux ; Jean Simon, de Rochefort ; Babelon, de Saint-Blin, amendes pour les justices de Saint-Blin et Manois ; Bertin de Lionne ; Jacques Pothier, de Daillancourt ; Nicolas Parisot, à Ambonville ; René Hussin, sergent royal de Vaucouleurs ; Martin Pécherot, sergent de la justice d'Asprey ; Nicolas Moulerot, sergent de la justice de Vignes ; Claude Roger, Pierre de Lorme, sergents royaux de Vaucouleurs ; Aymé Didier, sergent de la justice de Broussay ; François Guichard, sergent royal d'Annéville ; Jean Masselot, sergent royal de Doulaincourt ; Didier Thiébault, sergent royal de Mareilles-Bourdons ; François Perrot, sergent royal de Vignory ; Charles Cheny (ou Chouey ?) de Chaumont ; Henri Legous, sergent de Vignory ; Gasprad Perrinot, sergent de la justice de Montsaon ; Mathias Martin, sergent de la justice de Mareilles ; Charles Raclot, huissier en la prévôté de Chaumont ; Me Pierre Beugnot, sieur de la prévôté d'Andelot-Bettaincourt ; Bertrand de Bonnet ; Husson, de Bure ; Henrion, de Chassey ; Dinet, de Bettaincourt ; Pierre Godichard, procureur fiscal de Froncles et Vignory ; Vouécourt ; Dinet, à Vraincourt : Ladrange, à Soncourt ; Legendre à Juzennecourt ; Charlot, à Juzennecourt ; Martin, contrôleur à Autreville ; Cornuot et Michaux, à Blessonville ; Picard, maître de forge à Chaumont ; Edme Hugnard, à Chaumont.
- Le cahier de supplément (7 février 1695 à 20 septembre 1696) contient une autre liste, courte et sans indication de lieux, et que par conséquent nous avons jugée superflue (2 feuillets papier).

Cote :

2 A 4

Description physique :

Description physique:

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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