Document d'archives : Saint-Seine, abbaye. - Droits de justice.
Contenu :
Présentation du contenu
- Provisions de la charge de capitaine du château de La Margelle (Côte-d'Or) et de capitaine des chasses de la terre de Saint-Seine, données par M. de Simiane de Gordes, évêque de Langres et abbé de Saint-Seine, à André Bourget, qui exerçait déjà ces fonctions sous le précédent abbé ; il sera tenu de résider au château de La Margelle, et aura droit aux « honneurs, prééminences, dignités et franchises attribuées audit office, sans aucuns gages, » 1685.
Cote :
G 381
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) - 1 pièce, papier.