Document d'archives : Instructions relatives aux déclarations et au contrôle des associations. État, par canton, des associations contrôlées en 1914,...
Titre :
Instructions relatives aux déclarations et au contrôle des associations. État, par canton, des associations contrôlées en 1914, 1925 (1901-1940). Recensement des associations en vue de la réorganisation du conseil national économique (1936). État des sociétés charitables, religieuses ou confessionnelles s'occupant des immigrants de l'arrondissement d'Alès (1926). Relevé des sociétés de chasse (1921)
Cote :
4 M 296
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
4 M 295 manquant