Document d'archives : Sessions de 1807.

Contenu :

Beaudouin, Claude père et fils, cultivateurs, et Grenot, Nicolas, journalier, Hadol, délit forestier (1807) ; Prévot, Joseph, négociant, Épinal, délit forestier (1807) ; Vincent, Clément, propriétaire, Portieux, délit forestier (1807) ; Duc, Claude, cultivateur, Pouxeux, délit forestier (1807) ; Parmentier, Nicolas, meunier, et Colin, Marie Barbe, Raon, délit forestier (1807) ; Les habitants de la section de Zainvillers, Vagney, délit forestier (1807) ; Fréchin, Alexis, marcaire, Le Ménil, délit forestier (1807) ; Les habitants de la section de Pubas, Rupt, délit forestier (1807) ; Claudel, Joseph, manœuvre, Grandvillers, délit forestier (1807) ; Les habitants de Domèvre-sur-Avière, délit forestier (1807) ; Grandidier, Joseph, Portieux, délit forestier (1807) ; Cossin, Claude, pâtre, Frison, délit forestier (1807) ; habitants d'Oncourt, délit forestier (1807) ; Lenoir, Antoine, pâtre, Frison, délit forestier (1807) ; Matthieu, Charles, cultivateur, Thaon, délit forestier (1807) ; Coanus, Nicolas, manœuvre, Fiménil, délit forestier (1807) ; Briot, Nicolas, Saulxures, délit forestier (1807) ; Robert, Jean-Baptiste, manœuvre, Méménil, délit forestier (1807) ; Masson, Louis, Deycimont, délit forestier (1807) ; Houille, Dominique et Nicolas, et Grosjean, Jean, La Chapelle, délit forestier (1807) ; Maucotel, Charles, rentier, Ravenel, Geoffoy, Jean, rentier, Mirecourt, Leroux, Hippoly te, chirurgien, Gemmelaincourt, Marchal, Joseph, avocat, Saint-Menge, Perrin, Nicolas, Hugo, Nicolas, Begin, Jean Nicolas, et Laurent, Jean, laboureurs, Biécourt, dégradation de route (1807) ; Conteau, François, Fomerey, délit forestier (1807) ; Charpentier, Pierre, et Garnier, François, Épinal, délit forestier (1807) ; Pélot, Antoine, et Languin, Gabriel, Docelles, délit forestier (1807) ; Pallignier, Jean-Baptiste, et Hacquart, Joseph, Moyemont, délit forestier (1807) ; Muel, Florentin, Charpentier, Parmentier, Jérôme, Sionne, et Nicolas, Rouceux, délit de chasse (1807) ; Thiébaut, François, Robert, François, et Perrin, Joseph, Docelles, délit forestier (1807) ; Valdenaire, Jean Nicolas, marcaire, le Ménil, délit forestier (1807).

Cote :

2 U 78

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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