Document d'archives : Sessions de 1808.

Contenu :

Hugo, Jean François, Mirecourt, rixe et voies de fait (1807-1808) ; Laheurte, Prix, cultivateur, Saulxures, délit forestier (1808) ; Hanz, Jean Jacques, marcaire, La Bresse, délit forestier (1808) ; Montémont, Prix, cultivateur, Saulxures, délit forestier (1808) ; Romain, Jean Nicolas, manœuvre, Rupt, délit forestier (1808) ; Weisse, Michel, charpentier, Levaudel, Joseph, fendeur, Hugonot, Jacques, sellier, Épinal, Julien, Nicolas, Marchal, Valbert, colporteurs, Cheniménil, Neinlit, Louis, tuilier, et Poinsignon, Louis, tanneurs, sans domicile fixe, vol et escroquerie (1807-1808) ; Jacquot, Jean Joseph, Vagney (1808) ; Thomas, Jean Nicolas, aubergiste, Vagney, délit forestier (1808) ; Doby, Nicolas, vigneron, Senaide, délit forestier (1808) ; Morlot, Joseph, cultivateur, Ollainville, délit forestier (1808) ; Gérôme, Jean, et Valentin, Françoise (sa femme), cultivateurs, Bellefontaine (1807-1808) ; Blaison, Nicolas, cultivateur, Le Tholy, délit forestier (1808) ; Alliot, Charles, Coussey, délit forestier (1808) ; Vuillemin, Blaise, Bellefontaine, vols (1808) ; Legrand, Charles, cultivateur, Martigny, délit forestier (1808) ; Michelet, Jean Nicolas, propriétaire, Mattaincourt, délit forestier (1808) ; Portet, Dieudonné, maçon, Lamarche, délit forestier (1808) ; Grandclaude, Nicolas Antoine, cultivateur, Anould, délit forestier (1808) ; Thouvenin, Joseph, Coussey (1808) ; Henry, Joseph, cultivateur, et Mailley, Victor, cafetier, Lamarche, délit forestier (1808) ; Perry, Étienne, cultivateur, Domptail, délit forestier (1808) ; Claudel, Bernard, Remy, et Catherine, Gerbamont, délit forestier (1808) ; Fetet, Nicolas, et Begel, Fremifontaine, délit forestier (1808) ; Uriot, Claude, vigneron, Greux, délit forestier (1808) ; Thomas, Nicolas, cultivateur, Mortagne, délit forestier (1808).

Cote :

2 U 79

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.17

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