Document d'archives : Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies routes et panneaux dans le TB ; Plans d'alignement ; Classement ou...
Titre :
Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies routes et panneaux dans le TB ; Plans d'alignement ; Classement ou déclassement de voies ; plans cadastraux et d'aménagement ; Plans d'ouvrages d'art ; Ponts de Belfort et du TB ; Aérodrome de Fontaine.
Cote :
1962W/1-1962W/11
Inventaire d'archives :
1962 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable